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Marques déposées par la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS
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DOMAINE DE LA ROCHE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROCHE
CAVE DU CHATEAU DE CHENAS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3267344
Date de dépôt :
05/01/2004
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
DOMAINE DE LA ROCHE de CAVE DU CHATEAU DE CHENAS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHE

Déposée le 5 janvier 2004 par la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHE »

Le déposant est la société CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DU CHATEAU DE CHENAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES COTEAUX DE LA BRUYERE , THESAURUS VINUM , DOMAINE RASTIN , Domaine de la vigne romaine , SELECTION DE LA HANTE , DOMAINE DES PIVOINES , CAVE DU CHATEAU DE CHENAS , DOMAINE DE L'EGLANTIER


CAVE DU CHATEAU DE CHENAS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France - SIREN 301165387


CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - Les Michauds,69840 CHENAS - 69840 - France


Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet total n°402755 - Publication au BOPI 2004-11-15

Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet total n°402756 - Publication au BOPI 2004-11-15

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée. Moulin à vent chenas Beaujolais villages. Provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine de la roche.